Nos propositions

Ouvrage

Le droit pénal face à l'éthique

Cet ouvrage se propose d'éclairer les rapports entretenus entre le droit pénal et l'éthique. Tous deux se présentent comme deux champs normatifs difficilement compatibles mais partagent pourtant des liens forts. Il y va d'un arrimage à des valeurs protégées, parfois en conflit. Le droit pénal porte en lui une dimension éthique.
D'importants points de convergence rassemblent ces deux...

 ∙ Publié le 29/06/2023

Article

Et si on dépoussiérait les indemnités des élus locaux ?

« Débattre d’une juste indemnisation des élus », voici l’ambition de l’Observatoire de l’éthique publique dans son récent livre blanc. Le sociologue des organisations Didier Demazières et le politologue Rémi Lefebvre y décortiquent les critères et niveaux d’indemnisation des élus de la République, locaux comme nationaux, en vue de dépassionner un sujet trop souvent...

 ∙ Média de publication : Courrier des maires ∙ Publié le 28/06/2023

Tribune

Anticor : "Il faut réformer d'urgence la procédure d'agrément des associations anticorruption"

Alors que l’association Anticor vient de se voir retirer son agrément par le tribunal administratif, le juriste Raphaël Maurel estime, dans une tribune au « Monde », que pour éviter les conflits d’intérêts, le gouvernement ne doit plus être décisionnaire des agréments accordés aux groupes de lutte contre la corruption.

 ∙ Média de publication : Le Monde ∙ Publié le 24/06/2023

Tribune

La France doit rester en pointe sur le "devoir de vigilance" des multinationales

Raphaël Maurel, secrétaire général de l'Observatoire de l'éthique publique et maître de conférences en droit public à l'Université de Bourgogne, estime que la législation française sur le "devoir de vigilance" des multinationales, provoquée par l'effondrement tragique du Rana Plaza, a inspiré le Parlement européen qui vient d'adopter une directive très ambitieuse sur les droits...

 ∙ Média de publication : Challenges ∙ Publié le 23/06/2023

Tribune

Il faut débattre d'une juste indemnisation des élus

Dans un livre blanc, L'Observatoire de l'éthique publique présente un état de l'indemnisation "qui fait apparaître une grande variabilité des montants des indemnités et de fortes inégalités entre élus". Rémi Lefebvre et Didier Demazières explorent ainsi des "critères" et "principes renouvelés de calcul des indemnités", dans une "perspective réformatrice".

 ∙ Média de publication : Acteurs Publics ∙ Publié le 21/06/2023

Article

Des maires payés au mérite ? - Ces pistes explosives pour mieux rémunérer les élus

Rémunération des élus au mérite, compensation de salaire perdu, alignement des indemnités... L'observatoire de l'éthique publique publie une série de propositions chocs pour remédier à la crise des vocations électorales.

 ∙ Média de publication : Challenges ∙ Publié le 21/06/2023

Livre blanc

Débattre d'une juste indemnisation des élus - Enjeux, critères, propositions

L’indemnisation des mandats suscite des controverses récurrentes. Des jugements contradictoires s’affrontent, les élus étant considérés par les uns comme surpayés par les autres comme sous-payés. La question de la juste indemnisation des élus est effectivement centrale pour le fonctionnement des démocraties. Mais elle est alimentée par les passions et les idéologies, tant...

 ∙ Publié le 15/06/2023

Tribune

Opinion - Immigration : l'occasion de repenser la justice de l'asile

Dans sa forme actuelle, le projet de loi immigration, reporté à l'automne par la Première ministre Elisabeth Borne, ouvre la voie à une dégradation sans précédent de la bonne administration de la justice de l'asile, prévient Raphaël Maurel.

 ∙ Média de publication : Les Échos ∙ Publié le 13/06/2023