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Ouvrage

Le droit pénal face à l'éthique

Cet ouvrage se propose d'éclairer les rapports entretenus entre le droit pénal et l'éthique. Tous deux se présentent comme deux champs normatifs difficilement compatibles mais partagent pourtant des liens forts. Il y va d'un arrimage à des valeurs protégées, parfois en conflit. Le droit pénal porte en lui une dimension éthique.
D'importants points de convergence rassemblent ces deux champs au point qu'ils semblent composer ensemble. L'on pense aux incursions de l'éthique en droit pénal des affaires, de la santé ou encore de l'environnement. Par ailleurs, le droit pénal traverse une crise axiologique. La réflexion en éthique — qui se propose d'interroger la rationalité du droit pénal et commande une réflexion sur l'action juste qui induit parfois une tension entre le légal et le bon — peut-elle permettre de dépasser cette crise ? L'éthique est-elle susceptible d'éclairer l'interprétation de la règle de droit pénal par la diversité idéologique qu'elle mobilise ? L'éthique se présente-t-elle comme un guide pour le législateur ? Une aide à la détermination du contenu des infractions ou de leur justification ? Un support de réflexion pour le juge dans l'arbitrage entre les valeurs sociales protégées ? L'éthique guide-t-elle l'attitude de certains professionnels ?
Dans ce contexte de renouvellement du droit pénal, cet ouvrage a pour objectif de cerner les contours des rapports entretenus entre éthique et droit pénal afin de mesurer les apports et limites de leurs interactions tant du point de vue du droit pénal que de la procédure pénale.

Le droit pénal face à l'éthique

Le droit pénal face à l'éthique, premiers constats.

L'éthique est connue voire reconnue par plusieurs branches du droit pénal. Ce constat est particulièrement saillant en droit pénal des affaires ou droit pénal de la santé. Cette notion est, en outre, utilisée par les universitaires comme praticiens alors même qu'il n'existe aucune définition claire et précise, encore moins uniforme entre les disciplines. Au vrai, l'éthique apparaît source de réflexions. Ces réflexions sont menées au sein des disciplines spécifiques du droit pénal, telles que celles précitées mais également dans l'ensemble du droit pénal - droit pénal général, droit pénal spécial, droit de la peine et procédure pénale.

Pourtant, le doit pénal ne recourt pas, en soi, à cette notion. Force est d'ailleurs de constater que doctrine et pratique ne recourent pas à cette notion pour caratériser, expliquer ou encore justifier un comportement au motif qu'il serait éthique... Cela viendrait-il de la notion même d'"éthique" ? De la matière pénale ?Ou encore des deux conjugués ? Les deux notions seraient incompatibles ? Si une réponse positive semble, de prime abord, s'évincer de cette dernière question, d'importantes nuances doivent toutefois être apportées, lesquelles appellent, à titre liminaire, à définir la notion d'éthique. Car définir la notion d'éthique, c'est tenter de l'appréhender ; c'est aussi prévenir et contenir les évolutions qu'elle est susceptible d'insuffler, d'impulser au sein du droit pénal.

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Publié le 29/06/2023

L'autrice

Julie Gallois

Julie Gallois

La co-autrice

Chloé Lievaux